Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD
/
BIAXIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIAXIAL
SARL Pépinières GRARD

Numéro de dépôt :
3270114
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2014
BIAXIAL de Pépinières GRARD

Présentation de la marque BIAXIAL

Déposée le 22 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIAXIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pépinières GRARD domicilié(e) Mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22,34131 MAUGUIO cedex - 34131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 255 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Pépinières GRARD domicilié(e) Mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22,34131 MAUGUIO cedex - France.

La marque BIAXIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIAXIAL est expirée depuis le 22 janvier 2014.

Pépinières GRARD a également déposé les autres marques suivantes : ETRUSCA , GOLDEN EXTREME , HAPPY APPLE , DYNAXE , GOLDKISS , ROCK , MURAXE , GRADILIS CREATEUR VARIETAL PEPINIERISTE


SARL Pépinières GRARD - Mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22,34131 MAUGUIO cedex - 34131 - France - SIREN 352255137


SARL Pépinières GRARD - Mas de Cannes, route de Lunel, Dép. 24, BP 22,34131 MAUGUIO cedex - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet partiel n°451028 - Publication au BOPI 2007-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Machines et machines-outils : instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; tailleuses de haies fruitières ; couteau spécifique pour tailleuse mécanique à haie fruitière (partie de machine) ; fléau mécanique à axe central (partie de machine).

Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux et flexibles non métalliques.

Formes de plants fruitiers issue d'une technique d'élevage spécifique, élaborée particulières performante, propre, de multiplication fruits frais, plants fruitiers et leur matériel de reproduction, à savoir ; écussons et greffons.